Projet IES (1)

Publié le par IES

Si la distinction droite/gauche  recouvre encore des clivages idéologiques réels, son usage est aujourd'hui dévoyé par la théâtralisation du jeu politique, la mise en scène des oppositions des deux camps.

 

 

Les échéances électorales n'expriment plus que des successions de sanctions du camp en place et pratiquement plus d'adhésion à de vrais projets. Ce n'est pas la mesure périodique d'un rapport de force 51/49 puis 49/51 qui permettra de répondre de manière juste et équilibrée aux problèmes concrets auxquels nous sommes confrontés.  L’urgence de ces  problèmes réclame à la fois  une vision cohérente de long terme ainsi qu’une coopération des intelligences et des volontés.

 

 

 

 

 

IES qui se situe clairement au centre gauche,  affiche une volonté de coopération large à la seule exception des extrêmes.

 

 

 

 

L'usage du terme "réforme" est souvent vide de sens. Chaque camp veut promouvoir ses bonnes réformes contre celles du camp d'en face, nécessairement mauvaises, qu'il faudra  abolir lors de la prochaine alternance (et réciproquement). Ainsi la loi Fillon ou les 35 heures.

 

 

Tous sont d'accord pour faire valoir que leur (bonne) réforme a deux vertus : elle sera quasi éternelle et elle réglera définitivement les problèmes.

 

 

 

 

IES considère  que la réforme  ne se traduit pas par une série de recettes conjoncturelles, mais  devra proposer des modalités de régulations sociales, d'articulations entre la société civile et l'État, afin d'intégrer  des évolutions toujours plus rapides et plus foisonnantes. Nous savons aussi que   toute réforme, même attendue, ne sera tolérée que mise en perspective, si elle comporte une dimension d’émancipation et  si  les efforts demandés  apparaissent justement répartis

 

 

 

 

  Nous situons notre projet  dans le cadre des principes ci-dessus et dans le respect de   certaines valeurs :

 

 

 

 

 

La responsabilité des acteurs sociaux, individuels et collectifs, pour donner à la société dynamisme, créativité  et vitalité.

 

 

L’équité pour donner sa chance à chacun, en faisant plus pour ceux qui en ont besoin, en refusant les mesures générales qui sous couvert d’égalité perpétuent les injustices.

 

 

La solidarité  pour aider les plus fragiles,   et retisser un lien social distendu.

 

 

                                                                                          

 

 

Notre projet est  celui d’une gauche humaniste et innovante. Nous le voulons  progressiste, en rupture avec tous  les conservatismes, et il en existe de gauche comme de droite.  Social et  libéral, il veut concilier le dynamisme du marché et la réduction des inégalités.

 

 

 

 

 

Dans le cadre d’une démocratie élargie et  d’un Etat rénové, il  vise l’efficacité économique, la justice sociale et un développement véritablement durable.

 

 

Il   veut redonner confiance à chacun et, à chacun, l’envie, la volonté  et les moyens de prendre en mains son destin, pour son épanouissement personnel et  pour la réussite collective.

 

 

 

 

 Une telle ambition, pour la France et pour les Français, n’a de sens que si elle est au cœur d’un  projet pour l’Europe.

 

 

 

 

 

 

UNE EUROPE UNIE

 

 

 

 

 

 

Dans le cadre d’une mondialisation, dont nous devons relever les défis, en prenant en compte les opportunités qu’elle offre plus encore que ses dangers,  seule   une Europe unie et puissante pourra assurer notre  développement,  promouvoir nos valeurs,  nous donner  les moyens d’agir en  acteur utile au monde.

 

 

On doit relancer le projet de constitution européenne et rechercher un accord unanime  sur  certaines améliorations institutionnelles essentielles telles que : l’accroissement des décisions prises à la majorité, l’élargissement des pouvoirs du Parlement, l’institution d’une vraie Présidence, le développement des politiques communes et les modalités d’une intervention citoyenne.

 

 

Nous proposons de soumettre à nouveau à référendum en France et aux Pays-Bas,  un « traité limité » à l’essentiel des parties I et II, mais qui n’ajoute aucun élément nouveau au texte adopté par 18 Etats européens. 

 

 

Parce que l’unité n’exige pas l’uniformité, on permettra que se développe  une Europe de la diversité, ne reposant pas  sur un seul  mode de fonctionnement mais s’enrichissant d’accords partiels et  de coopérations renforcées. Construisons une Europe des projets.

 

 

On ne répondra au « désenchantement de l’Europe », qu’en ouvrant de plus grandes possibilités de développement économique et social.

 

 

On abordera la question des délocalisations ou de la concurrence des pays à bas coût de main d’oeuvre dans un esprit positif. Chercher à défendre les salariés européens en  régulant certains flux d’importations  se justifie mais  sera insuffisant.

 

 

La compétitivité et l’innovation représentent la meilleure réponse à la concurrence des pays émergents. L’Europe doit réaliser des efforts considérables en matière de formation (notamment pour l’enseignement supérieur), ainsi qu’en  recherche et développement en conformité avec la stratégie  de Lisbonne. C’est la recherche  qui devrait être le premier budget d’une Europe dynamique et non la politique agricole – quel symbole ! – La PAC , limitée en montant,  sera réorientée vers un soutien à une agriculture favorisant le développement harmonieux   des territoires, économe en eau et non polluante.    

 

 

L’Union Européenne doit favoriser la création et le développement des entreprises, ainsi que les partenariats public/privé.

 

 

Elle doit concevoir et lancer de grands projets mobilisateurs, notamment des projets centrés sur l’énergie et les transports, permettant à l’Europe de se situer à la pointe de la lutte pour la diminution des émissions de gaz à effet de serre. Faire en sorte que les fonds européens soient soumis à des clauses d’écoconditionnalité.

 

 

L’intégration future des pays  des Balkans est une nécessité, celle   de la Turquie sera envisageable  lorsqu’elle remplira  les conditions économiques et démocratiques exigées. Elle permettra des relations  nouvelles avec le monde oriental et contribuera à donner à l’Europe  l’ouverture, la diversité  et la jeunesse  dont elle a besoin.

 

 

L’Europe doit agir pour une meilleure gouvernance mondiale, en permettant l’accroissement du rôle et la démocratisation des organisations internationales.

 

 

L’Europe doit être exemplaire dans l’aide au développement durable  notamment pour les  pays d’Afrique en leur donnant les moyens  de se développer eux-mêmes (lutte contre la corruption,  mise en place d’Etats de droit, efforts d’éducation, de santé publique, formation sur place,  développement d’activités créatrices d’emploi…) plus encore que par des aides financières directes.

 

 

Un service civique, humanitaire et citoyen, qui pourra être prioritairement effectué dans les pays en développement sera proposé à tous les jeunes européens.

 

 

 

 

UNE DEMOCRATIE RENOUVELEE                                    

 

 

 

 

Le constat

 

 

L’usage fait par les gouvernements de droite comme de gauche de la Constitution a déséquilibré la répartition des pouvoirs au profit de l’exécutif, il est nécessaire de la rééquilibrer.

 

 

Les citoyens se sentent extérieurs à la politique, coupés de ses responsables en qui ils n’ont plus confiance. Une véritable démocratie participative doit  leur permettre de jouer un rôle utile.

 

 

 

 

Les propositions

 

 

 

 

Des institutions  rénovées

 

 

Limiter le nombre de mandats du Président à deux successifs. Supprimer   le domaine réservé. Obligation pour le Président de présenter par l’intermédiaire du Premier ministre sa politique étrangère et de défense au débat et au vote du Parlement

 

 

Limiter fortement les pouvoirs de nomination du Président de la République.

 

 

Réduire le nombre de ministères à 20 avec une limitation du nombre de fonctionnaires membres du cabinet afin que celui-ci ne soit plus la super structure administrative  qu’il est devenu.

 

 

Donner plus de pouvoirs à l’Assemblée : redéfinition du domaine de la loi et du règlement. Création facilitée de commissions permanentes et d’enquêtes. Elargissement du droit d’initiative parlementaire. Limitation de  l’utilisation du 49-3.

 

 

Election de 25% des députés à  la proportionnelle sur des listes régionales, sans augmentation du nombre global de députés (circonscriptions agrandies). Interdiction pour un parlementaire d’accepter des missions rémunérées pendant son mandat.

 

 

Interdiction du cumul des mandats, limitation à deux mandats successifs, statut de l’élu avec rémunération suffisante, démission des fonctionnaires en cas d’élection à un mandat régional, national ou Européen[1], formation et facilité d’accès à certaines fonctions pour  les non réélus…..

 

 

Droit de vote et d’éligibilité aux élections locales reconnu aux étrangers non communautaires régulièrement installés dans notre pays depuis cinq ans.

 

 

Renforcer la décentralisation en instituant la région comme chef de file des collectivités locales avec les pouvoirs politiques et économiques correspondant. Les compétences des  régions deviendront majeures dans les domaines tels que les transports, le logement, la santé,  l’éducation et la  formation, l’environnement, la politique culturelle, le développement économique.

 

 

L’uniformité administrative ne doit pas être un dogme. Le droit d’expérimentation accordé aux régions peut être un levier du changement. On favorisera le regroupement de régions permettant de parvenir à des unités suffisamment importantes.  On facilitera encore la possibilité pour les régions de contracter avec d’autres régions nationales ou Européennes.

 

 

Les responsables des intercommunalités seront élus  au suffrage direct, (élection de type PML)  ce qui pose la question du maintien du département comme échelon politique.

 

 

 

 

 

Une démocratie citoyenne

 

 

On doit  admettre  que  la recherche du bien commun et du progrès social  ne sont  plus le monopole de l’Etat et que la démocratisation de la société, comme son dynamisme passent par la multiplication des prises d’initiatives.

 

 

   Une démocratie élargie  doit permettre à la société civile de jouer tout son rôle par l’extension de la discussion publique, l’intervention facilitée du monde associatif et des citoyens  et  la généralisation de la négociation sociale qui doit aussi souvent que possible être préférée à la réglementation centralisée.

 

 

L’Etat  ne peut tout faire, la loi tout régenter.   Les acteurs de terrain  doivent prendre des initiatives et jouer un rôle notamment dans les domaines   qui touchent à   la solidarité et  au   partage.  Cela   ne doit pas être compris comme   une défausse de la collectivité publique   mais comme  la prise en charge par la responsabilité individuelle et collective des problèmes qui la concernent.

 

 

L’économie sociale et solidaire, avec ses coopératives, ses mutuelles, donnant une place singulière à la dimension humaine face à l’aspect financier,  en est  une des  expressions. Les pouvoirs publics  doivent en reconnaître  l’importance et les collectivités locales  doivent engager avec elle    des partenariats.

 

 

  Une politique de soutien et de promotion de la vie associative entérinera le rôle économique  ou de service public qu’incarnent nombre d’associations, stabilisera leurs situations financières, reconnaître et valorisera le volontariat. Les associations doivent être aidées à naître, à fonctionner, à se développer. On leur donnera  une capacité concrète  d’expression. Les collectivités locales doivent créer des maisons des associations  offrant locaux et  moyens de fonctionnement.  

 

 

En parallèle, car aux droits doivent répondre des obligations, les responsabilités des associations et de leurs dirigeants doivent être mieux définies. Elles devront se doter de    règles et  de modalités d’action souples, et, notamment celles  qui bénéficient  de fonds publics, admettre une évaluation démocratique  de l’application de leur mission. La plus  grande transparence doit marquer leur fonctionnement et leur financement.

 

 

La démocratie participative s’exprime particulièrement dans  l’engagement dans la vie de la cité. Ce peut être au niveau du quartier ou du grand ensemble,   la création de structures nouvelles permettant aux citoyens d’être largement  informés et de participer à la décision  conseils de quartier…représentation spécifique de grands ensembles…..référendums locaux…. 

 

 

La relation verticale  élus citoyens doit être complétée par  une délibération et des échanges horizontaux, entre citoyens.  La  procédure du budget participatif, permettant de décider comment et à quoi  affecter un  budget précis,  doit se développer à l’échelon communal ou régional.

 

 

On reconnaîtra un droit d’initiative citoyen, qui permettra à un projet soutenu par 500.000 citoyens d’être inscrit à l’ordre du jour  du Parlement.

 

 

Une évaluation contradictoire et citoyenne du fonctionnement et de l’application  de certaines lois pourra être envisagée et complétera l’évaluation parlementaire.

 

 

La démocratie doit être approfondie également dans le monde de l’entreprise, car en son sein se  structurent aussi  les liens sociaux.

 

 

 

 

La négociation sociale

 

 

La loi ou les décisions d’une administration  éloignée des réalités du terrain, ne sont pas les mieux adaptées pour intervenir sur ce qui touche à l’entreprise, au travail. L’Etat doit garantir que, sur tous les sujets concernant le travail, l’entreprise ou le droit social, les partenaires sociaux seront incités à négocier avant toute intervention de sa part.

 

 

L’Etat doit faciliter, si nécessaire accompagner, ce dialogue entre partenaires responsables.

 

 

Lorsque seront remis en cause des accords de branche,  les accords majoritaires seront la règle. Des accords de branche  pourront  même, à cette condition, déroger à la loi, ce qui est le moyen de la faire évoluer,  sous condition que la représentation nationale ne s’oppose pas aux  résultats. 

 

 

La notion d’accords majoritaires exige de  ne pas  en rester  à la présomption de représentativité des cinq centrales syndicales, mais de  vérifier la représentativité réelle des organisations  à partir des résultats des élections professionnelles.   

 

 

Pour se placer  en situation   d’agir en contre pouvoir, dans la société et dans  l’entreprise, les syndicats doivent retrouver une représentativité. Leur situation est si dégradée que le retour à une certaine vitalité  passe pour une période  transitoire, par un financement public  complétant   les  cotisations,  basé sur le nombre de voix obtenues lors des  élections professionnelles.

 

 

 

 

UN ETAT EFFICACE

 

 

 

 

Mettre fin à la logique suicidaire d’accroissement du déficit et de la dette

 

 

Le constat

 

 

La  dette publique a été multipliée par cinq en trente ans, passant  de  13% du PIB en 1974, à 65,6% en 2004. La dette (plus de 1000 milliards d'euros) représente  4 fois le budget annuel de l'Etat. A sa  naissance,  chaque Français doit  déjà 18 000 €. Cette situation est due à l’impéritie des gouvernements de droite et de gauche. On entend parler d’un déficit toléré par l’Europe  de 3% du PIB.  Personne ne dit que ce  déficit correspond à un déficit  budgétaire  de l’Etat (c'est-à-dire dépenses – recettes),  de 25 % !

 

 

Il va falloir faire part de détermination  pour infléchir une situation dangereuse  pour l’avenir et qui, dès à présent, nous prive de marges de manœuvre. Chaque année, la charge des intérêts de la  dette nous  coûte 90 % de l'impôt sur le revenu.

 

 

Les propositions:

 

 

 

 

S’engager dans chaque loi de finances à mesurer l’impact sur la  réduction ou  l’augmentation de la dette. Créer au sein du Parlement une commission de la dette chargée d’évaluer chaque proposition de loi dans son impact sur la dette.

 

 

Evaluer systématiquement les politiques publiques.

 

 

Faire jouer aux députés le rôle de contrôleur des dépenses qu’ils ont dans  la plupart des pays plutôt que de solliciteur de subvention qui est la tradition française.

 

 

Agir sur la culture économique des Français en arrêtant de faire croire que l’Etat dispose d’un trésor illimité qui peut secourir toutes les causes.

 

 

S’assurer que l'accroissement des recettes publiques générées par le surcroît d'activité économique sera affecté en majeure partie à la réduction de la dette.

 

 

Une politique économique dont l'objectif premier est la maximisation du potentiel de croissance, parce qu'elle est le moyen privilégié d'enrichir les Français, est la meilleure stratégie pour réduire la dette publique et la maintenir à des niveaux soutenables sur le long terme.

 

 

Et puis et surtout  réduire les dépenses publiques, ce qui passe par une amélioration de la productivité de l’administration, par  une réduction du nombre  de fonctionnaires  et la transformation progressive du statut de la fonction publique en régime de droit commun. C'est-à-dire la réforme de l’Etat.

 

 

 

 

 

 

Remettre l’Etat à sa juste place

 

 

L’Etat  doit demeurer un acteur essentiel.  Face aux imperfections du marché, aux incertitudes liées aux mutations mondiales, aux risques d’atomisation sociale,  il est un pôle de cohésion et de sécurité.  Pourtant, son  action   doit être recentrée. 

 

 

Il doit moins légiférer ou réglementer, savoir déléguer, « faire faire » plus que faire par lui-même,  dans le respect de  ses missions stratégiques: orienter, réguler, évaluer et contrôler. 

 

 

L’Etat assume aujourd’hui des missions qui ne devraient pas être les siennes. C’est notamment vrai sur le plan économique. Poursuivre la privatisation des services publics du secteur concurrentiel. Le statut public peut handicaper les entreprises dans leur fonctionnement, les rigidités du statut du personnel n’étant plus adapté à la flexibilité de la vie économique. Il peut les handicaper  dans leur gestion et   dans leurs stratégies de développement,  d’acquisition ou d’alliances.

 

 

Le monopole va soit à l’encontre des besoins du consommateur en interdisant la baisse de prix que permettrait la concurrence, soit à l’encontre des intérêts du contribuable et du citoyen en maintenant artificiellement un prix bas que des impôts accrus ou une moindre qualité du service viendront compenser.

 

 

Les missions de service public seront assurées par des opérateurs de statuts  divers, sur la base de cahiers des charges assortis de contrats d’objectifs  publiquement contrôlés.     

 

 

Sous-traiter de nombreuses prestations de services à des acteurs extérieurs à l’administration, transformer des services administratifs en agences autonomes et ouvrir à la concurrence de nombreux secteurs protégés. .

 

 

 

 

 

Réformer l’administration

 

 

Alléger l’administration en réduisant progressivement le nombre de fonctionnaires. Le pays a besoin de moins de fonctionnaires, mais plus responsables,  mieux considérés et mieux rémunérés.

 

 

Motiver les agents publics en récompensant l’initiative, la prise de responsabilité, les résultats qui doivent avoir plus de poids que l’ancienneté dans le déroulement d’une carrière.

 

 

Favoriser la mobilité des fonctionnaires.

 

 

Permettre une mise en jeu de la responsabilité des magistrats.

 

 

Améliorer le mode de recrutement dans la fonction publique. Ouvrir le recrutement à des personnes venant d’horizons divers.

 

 

   

 

Pour un service public garanti

 

 

Prévenir les conflits sociaux par la mise en place de dispositifs de négociation.  Garantir la continuité du service public dans les secteurs les plus sensibles comme les transports, les services hospitaliers, l'approvisionnement en énergie et en eau, l’enseignement.

 

 

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Publié dans Réflexion politique

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xray 20/04/2007 10:43

Ce discours IES (Socialiste) ressemble à s'y méprendre à un discours de curé.  
(Des affirmations dogmatiques en veux tu en voila, tout comprendre sans avoir besoin de savoir.) 

Il faut rappeler que,  grâce à la douce loi 1905, qui leur a donné l’argent. (Le capital de la dette publique) 
Les curés disposent aujourd’hui d’un pouvoir absolu. Pouvoir que l’on peut qualifier de fascisant. 

Ils n’ont de cesse que de pourrir la vie du plus grand nombre. 
Ils ne savent que provoquer. 
Même s’ils en éprouvaient le besoin, ils seraient incapables de solutionner un problème simple. 

Élections : N’importe lequel et qu’on en finisse. 
http://n-importelequelqu-onenfinisse.hautetfort.com/ 

Les élections démocratiques : Un simulacre 
http://les-elections-democratiques.over-blog.fr/ 

Yves Lenoir 16/04/2007 12:59

Le programme est effectivement bien ! Mais je ne partage pas du tout les regrets de Marc quant au renoncement de BK, beaucoup trop homme de média à mon goût. Chacun a droit à son ego mais il arrive un point où cet ego fait problème.

marc d HERE 14/04/2007 12:37

Relisant cette première partie de notre projet, je me permet d'être immodeste....Il est vraiment bien ce projet.....J'ajouterai "quel dommage que Bernard Kouchner ait renoncé"......